21
septembre 2019

La justice suspend l’écoquartier des Vaites à Besançon

Projets urbains
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Le coup d’arrêt est sérieux et potentiellement durable pour l’un des projets urbains phares de Besançon. Les travaux de l’écoquartier des Vaites sont arrêtés depuis début mai, en conséquence d’un jugement en référé du tribunal administratif de Besançon. Le projet prévoit la création de plus de mille logements en périphérie Est de la ville franc-comtoise, sur d’anciens terrains maraîchers. Depuis sa définition qui remonte au début des années 2000 selon le plan directeur de François Grether, il rencontre des contestations. Après différents angles "d’attaque", celles-ci se sont recentrées sur le volet environnemental et ont donc obtenu gain de cause, sur la question spécifique de l’ampleur des atteintes aux habitats d’espèces animales protégées. Celles-ci ne sont pas interdites par la loi, en l’occurrence le Code de l’environnement, mais elles doivent faire l’objet d’une dérogation motivée par l’existence d’une "raison (...)

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